ActualitéENVIRONNEMENT Le Grenelle 2 examiné à l’Assemblée fin janvier-début février
Avec l'AFP | 21/10/2009 | Publié dans : France
L’examen du projet de loi Engagement national pour l’environnement, dit Grenelle 2, aura lieu fin janvier-début février en séance publique à l’Assemblée nationale, a indiqué le 21 octobre un rapporteur du texte, le député UMP Serge Grouard. Le débat dans l’hémicycle devrait durer trois semaines, a-t-il ajouté. Quatre rapporteurs sont prévu s: outre Serge Grouard, Bertrand Pancher, Serge Poignant et Michel Piron (UMP). Adopté au Sénat le 8 octobre, le Grenelle 2 prévoit cinq volets importants : améliorer la performance énergétique des bâtiments, privilégier les transports collectifs, réduire la consommation énergétique et prévenir des émissions de gaz à effet de serre, encourager les énergies renouvelables et éoliennes, biodiversité (interdiction de la publicité sur les pesticides…). |