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Culture
GESTION DES ÉDIFICES RELIGIEUX
La personne publique propriétaire de l’édifice religieux peut louer le presbytère lorsqu’il est inoccupé. ...
Réponses ministérielles - 09/03/2010
DONS ET LEGS
Par délibération publiée le 16 décembre 2002, le Conseil de Paris a autorisé le maire de Paris à accepter, aux charges et conditions imposées, un legs universel rendant la ville ...
Jurisprudence - 09/03/2010
NUMÉRISATION DU PATRIMOINE
La commission des Finances du Sénat, dans un rapport d’information de Yann Gaillard (UMP) publié le 2 mars, a jugé « indispensable » un recours à Google pour la numérisation du ...
Documents utiles - 05/03/2010
PATRIMOINE
Une maitrise d’ouvrage à titre onéreux ou gratuit selon les cas peut être apportée par l’Etat aux collectivités locales pour les opérations de rénovation des monuments ...
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Réponses ministérielles - 04/03/2010
CULTURE
A l’occasion de la parution d’une étude sur les salles de musiques actuelles en milieu rural, interview de Philippe Berthelot, président de Fédurock. ...
France - 04/03/2010
CULTURE
Déjà très perturbée depuis un an et demie par les opérations de désamiantage, l’activité du théâtre national de La Criée, propriété de la ville de Marseille ...
Régions - 04/03/2010
MUSIQUE
L'Association française des orchestres (AFO), qui regroupe la quasi totalité des formations musicales permanentes en France, a exprimé, le 3 mars, "les plus vives inquiétudes" quant à ...
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France - 03/03/2010
NUMÉRISATION DU PATRIMOINE
Le président UMP de la commission de la Culture du Sénat, Jacques Legendre, assure, le 3 mars, dans un communiqué que la Haute Assemblée "n'a pas tranché" sur le recours indispensable ...
France - 03/03/2010
NUMÉRISATION DU PATRIMOINE
Le Sénat juge "indispensable" un recours à Google pour numériser les fonds de la Bibliothèque nationale de France (BnF), selon un rapport d'information de la commission des Finances du ...
France - 02/03/2010
NUMÉRISATION DU PATRIMOINE
L'actuel président de la Bibliothèque nationale de France Bruno Racine et son prédécesseur Jean-Noël Jeanneney publient tous deux, dans la semaine du 1er mars, un livre sur Google, le ...
France - 27/02/2010
URBANISME
Le tribunal administratif de Montreuil a jugé le 25 février 2010 que les permis de démolition de la cité des Poètes de Pierrefitte en Seine-Saint-Denis étaient légaux, rejetant ainsi ...
Régions - 25/02/2010
TOURISME
Le secteur du tourisme a bien résisté en Alsace aux craintes nées de la pandémie de grippe et de l'instabilité économique, renouvelant son bon score de 2008 avec 11 millions de ...
Régions - 19/02/2010
ARCHITECTURE
Le principal prix d'architecture en France, L'Equerre d'argent, a été remis le 11 février à l'architecte Bernard Desmoulin pour le Conservatoire Léo Delibes, un lieu culturel construit ...
France - 12/02/2010
CULTURE
Hervé Lemoine, actuel directeur du musée des Monuments français, devrait être nommé le 10 février en conseil des ministres directeur du service des Archives de France au sein du ...
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France - 10/02/2010