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Environnement
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ENVIRONNEMENT - EAU
Office international de l’eau – Actualité de la réglementation de l’eau- Dossier
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Documents utiles - 12/03/2010
FISCALITÉ
Dans les Bouches-Du-Rhône, des commerçants dénoncent la nouvelle taxe sur les enseignes
Aux Pennes-Mirabeau, dans les Bouches-du-Rhône, les commerçants ont du mal à digérer la note présentée à l'automne par la mairie au titre de la nouvelle taxe sur les enseignes ...
1 commentaire France - 12/03/2010
TEMPÊTE XYNTHIA
Nicolas Sarkozy de retour en Charente-Maritime et en Vendée
Nicolas Sarkozy retournera mardi 16 mars 2010 en Charente-Maritime et en Vendée pour faire un point sur la situation dans ces deux départements balayés le 28 février par la tempête ...
France - 12/03/2010
ORDURES MÉNAGÈRES
Grève dans les entreprises de collecte et de tri de déchets
Plusieurs villes de France ont été touchées vendredi 12 mars 2010 par un appel à la grève dans les entreprises de collecte et de tri de déchets, les syndicats saluant une mobilisation ...
A la une, France - 12/03/2010
TAXE CARBONE
Jean-Pierre Raffarin estime que la taxe carbone « pose problème »
L'ancien Premier ministre Jean-Pierre Raffarin (UMP) a estimé le 12 mars 2010 que l'instauration de la taxe carbone en France pose "problème" dans la mesure où "elle n'est pas applicable ...
France - 12/03/2010
ARRÊTÉ DE PÉRIL
Les interprétations divergentes du rapport d’expertise
Un arrêt récent du conseil d’Etat, à rapprocher de récentes affaires relatives à l’exercice des pouvoirs de police du maire, montre à nouveau l’importance contentieuse des ...
Jurisprudence - 11/03/2010
TEMPÊTE XYNTHIA
L’Etat apporte des aides financières aux sinistrés de Xynthia
L'Etat aidera financièrement les sinistrés de Charente-Maritime et de Vendée contraints de se reloger provisoirement ou de réhabiliter leurs habitations après le passage de la tempête ...
France - 11/03/2010
DÉCHETS
La préfète du Cher créé une structure d’expertise des boues
La Mission d’Expertise et de Suivi des Epandages (MESE) de boues et de composts créée le 4 mars sera consultée avant toute autorisation. ...
Régions - 10/03/2010
EAUX
Périmètre de protection
En prescrivant une interdiction générale et absolue de l’utilisation d’engins thermiques à moteur sur les plans d’eau situés au sein du périmètre de protection rapprochée ...
Jurisprudence - 10/03/2010
PLAN DE PRÉVENTION DES RISQUES INCENDIE DE FORÊT
Fréjus relance l’élaboration de son PPRIF
Approuvé en 2006 par le préfet du Var, le Plan de prévention des risques incendie de forêt (PPRIF) avait été annulé par le tribunal administratif en 2009. ...
Régions - 09/03/2010
BIODIVERSITÉ
La ville de Montpellier lance un plan pour la biodiversité
Adopté à l’unanimité, le plan de quatre ans prévoit des actions de sensibilisation et de mobilisation des Montpelliérains sur la faune et la flore locales, ainsi que la prise en ...
Régions - 09/03/2010
TEMPÊTE XYNTHIA
« On ne peut pas nous taxer d’alarmisme », se défend le président de RTE
La tempête Xynthia a provoqué des dégâts limités sur le réseau de transport d’électricité – contrairement au réseau de distribution - et l’hiver a encore été périlleux ...
France - 09/03/2010
CAMPING
Etude d’impact
L’aménagement de terrains de camping ou de stationnement de caravanes comportant ou étendant à deux cents emplacements ou plus doit faire l'objet d'une étude d'impact. ...
Jurisprudence - 09/03/2010
PARC NATIONAL DES CALANQUES
Inquiétude des défenseurs du parc face aux critiques
Une quinzaine d'associations, inquiètes des attaques régulièrement portées contre le projet de parc national des calanques, ont annoncé le lancement d'une campagne d'information du ...
Régions - 08/03/2010